FORMSTEIN UND FORMSTEINSATZ

Brevet européen · EP0779944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779944
Numéro de demande
EP95932023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
8 mars 2000
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 4432196 09.09.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003565 11.09.1995
Publication PCT
WO1996/007793 14.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

KANN GmbH Baustoffwerke

Bendorfer Strasse, 56170 Bendorf-Mülhofen, DE

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

COLANI, Victor

D-22850 Norderstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.