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Brevet européen · EP0779957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779957
Numéro de demande
EP95932342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
4 déc. 2002
Radié
4 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 17/02 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
JP 20616094 31.08.1994
Demande PCT
PCT/US1995/010964 30.08.1995
Publication PCT
WO1996/007045 07.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ITT AUTOMOTIVE, INC.

3000 University Drive, Auburn Hills, MI 48326-2356, US

SANOH INDUSTRIAL CO., LTD.

4-2-27, Honcho, Koga, Ibaraki 306, JP

Inventeur

KAISHIO, Mitsuo

Koga-shi, Ibaraki 306, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.