Composition de café nutritive

Brevet européen · EP0780055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780055
Numéro de demande
EP96202863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/40 (2006.01)
A23F 5/38 (2006.01)
Priorité
US 550093 27.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Sartorio, Claude

Lake Bluff, Il 60044, US

Burri, Josef

1066 Epalinges

Chang, Shen-Youn

Wadsworth, Il 60083, US

Lin, Paul

Fullerton, CA 92633, US

Wehrspann, Olaf

1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.