Spezialanzug
Brevet européen · EP0780061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0780061
- Numéro de demande
- EP96119711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1996
- Publié
- 25 juin 1997
- Délivré
- 9 mai 2001
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19547795 20.12.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 13 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- SD & E System Design & Engineering GmbH, Riedheimer Str.10, 88677 Markdorf, Allemagne → Autoflug GmbH, Industriestrasse 10, 25462 Rellingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Gehse, Hartmut
88677 Markdorf, DE
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