Osteosynthesevorrichtung

Brevet européen · EP0780094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780094
Numéro de demande
EP96119548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
21 nov. 2001
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
DE 19548395 22.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Stryker Leibinger GmbH & Co. KG

Bötzinger Strasse 41, 79111 Freiburg, DE

Inventeur

Raveh, Joram, Prof. Dr. Dr.

CH-3097 Liebefeld-Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.