Windelverschlussband

Brevet européen · EP0780109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780109
Numéro de demande
EP96118031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
9 févr. 2000
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/58 (2006.01)
A61F 13/62 (2006.01)
Priorité
DE 19547593 20.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Koester GmbH & Co. KG

Industriestrasse 2, 96146 Altendorf, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Bräunig, Werner

97514 Oberaurach, DE

Neugebauer, Robert

91077 Neunkirchen am Brand, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.