Lichtschutzmittel

Brevet européen · EP0780119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780119
Numéro de demande
EP96119938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
3 avr. 2002
Radié
11 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 7/42 (2000.01)
Priorité
EP 95120006 18.12.1995
EP 96116083 08.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2016

  2. 31 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 124 Grenzacherstrasse, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

Gonzenbach, Hans Ulrich

1202 Geneva

Pittet, Gilbert

1296 Coppet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.