Keramisches Sanitärteil

Brevet européen · EP0780201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780201
Numéro de demande
EP96118571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
26 mars 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 1/26 (2006.01)
E03D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 19547620 20.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Villeroy & Boch AG

VILLEROY & BOCH AG

Saaruferstrasse 14-18, 66693 Mettlach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.