Schienenfahrzeug

Brevet européen · EP0780279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780279
Numéro de demande
EP96120234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
9 juin 1999
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 17/04 (2006.01)
B62D 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19548725 23.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Daimler-Benz Transportation (Technology) GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne → DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler AG

Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Elsner, Helmut, Dr.

12163 Berlin, DE

Tegeler, Ferdinand

13587 Berlin, DE

Eisbrecher, Hans-Dieter, Dr.

34246 Vellmar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.