Procédé d'obtention d'hydroxylamine N-monosubstituée

Brevet européen · EP0780366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780366
Numéro de demande
EP96402538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
26 janv. 2000
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 291/02 (2006.01)
C07C 239/08 (2006.01)
Priorité
FR 9515040 19.12.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  4. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Calais, Christophe

69330 Meyzieu, FR

Teissier, Rémy

69340 Francheville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.