Brenner für einen Wärmeerzeuger

Brevet européen · EP0780629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780629
Numéro de demande
EP96810804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
11 juil. 2001
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/40 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 19547913 21.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Knöpfel, Hans Peter

5627 Besenbüren

Ruck, Thomas

5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.