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Brevet européen · EP0780634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780634
Numéro de demande
EP96114348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
29 mai 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 29520373 U 22.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  4. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schiedel GmbH & Co.

Lerchenstrasse 9, D-80995 München, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Herold, Eberhard

D-91154 Roth, DE

Masuch, Jürgen

D-91126 Schwabach, DE

Bohl, Dominik

D-91207 Lauf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.