Urinmessgerät

Brevet européen · EP0780667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780667
Numéro de demande
EP96120134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
24 oct. 2001
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 17/04 (2006.01)
A61B 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 19548678 23.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Köttig, Thomas

69151 Neckargemünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.