Strukturierte Oberfläche mit spitzenförmigen Elementen

Brevet européen · EP0780871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780871
Numéro de demande
EP96810856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1996
Publié
25 juin 1997
Délivré
27 oct. 1999
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 1/30 (2006.01)
H01J 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 365195 22.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Sekinger, Kurt

8604 Volketswil

Fuchs, Harald

48301 Nottuln, DE

Paulet, Jean-François

8225 Siblingen

Fuchs, Roman

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.