Vorrichtung mit Brennstoffzellen

Brevet européen · EP0780917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0780917
Numéro de demande
EP95810806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
26 janv. 2000
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/06 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Hexis AG in Liquidation

Sulzer Hexis AG

Zürcherstrasse 48, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Diethelm, Roland

CH-8494 Bauma

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.