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Brevet européen · EP0781234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0781234
Numéro de demande
EP95933362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1995
Publié
2 juil. 1997
Délivré
14 avr. 1999
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 8/02 (2006.01)
B65D 43/06 (2006.01)
Priorité
DE 9414955 U 15.09.1994
DE 9417442 U 03.11.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003586 12.09.1995
Publication PCT
WO1996/008416 21.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Mauser-Werke GmbH

MAUSER-WERKE GmbH

Schildgesstrasse 71 - 163, D-50321 Brühl, DE

Inventeur

PRZYTULLA, Dietmar

D-50170 Kerpen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.