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Brevet européen · EP0781401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0781401
- Numéro de demande
- EP95932500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1995
- Publié
- 2 juil. 1997
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 24 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01J 3/50 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)G01N 21/59 (2006.01)
- Priorité
- US 305870 14.09.1994US 435029 04.05.1995
- Demande PCT
- PCT/US1995/011602 14.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/008703 21.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BERG, Bernard, J.
Kentwood, MI 49508, US
BAKER, Douglas, V.
Middleville, MI 49333, US
BOWDEN, David, R.
Grandville, MI 49418, US
BOES, Thomas, J.
Grandville, MI 49418, US
ZANDSTRA, Lawrence, D.
Rockford, MI 49341, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.