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Brevet européen · EP0781479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0781479
Numéro de demande
EP95933762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1995
Publié
2 juil. 1997
Délivré
17 nov. 1999
Radié
17 nov. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/44 (2006.01)
H04L 12/56 (2006.01)
Priorité
US 304769 12.09.1994
Demande PCT
PCT/US1995/011448 11.09.1995
Publication PCT
WO1996/008898 21.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

U.S. Robotics Corporation

8100 North McCormick Boulevard, Skokie, IL 60076-2999, US

Inventeur

GRIDLEY, Curtis, D.

Ayer, MA 01432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.