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Brevet européen · EP0781579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0781579
Numéro de demande
EP96119708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1996
Publié
2 juil. 1997
Délivré
13 juin 2001
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV950165 22.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Benetton Group S.p.A.

BENETTON GROUP S.p.A.

Via Villa Minelli 1, 31050 Ponzano Veneto (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Marchesin, Bruno

32030 Seren Del Grappa (Belluno), IT

Pozzobon, Allessandro

31050 Paderno di Ponzano Veneto, IT

Guerrera, Carlo

33170 Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.