Récipient composite à préhension facile de section non circulaire
Brevet européen · EP0781709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0781709
- Numéro de demande
- EP96308918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1996
- Publié
- 2 juil. 1997
- Délivré
- 24 févr. 1999
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/04 (2006.01)
- Priorité
- US 580510 28.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bacon, John Ellis
Hartsville, South Carolina 29550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.