Wirbelschicht-Einrichtung
Brevet européen · EP0781949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0781949
- Numéro de demande
- EP96810899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1996
- Publié
- 2 juil. 1997
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 22 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 370995 29.12.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.12.2016
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Luy, Bernhard. Dr.
79102 Freiburg, DE
Tondar, Matthias
78966 Hausen i.W., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.