Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP0781951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0781951
Numéro de demande
EP96116847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1996
Publié
2 juil. 1997
Délivré
30 mai 2001
Radié
30 mai 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 17/10 (2006.01)
F16J 15/46 (2006.01)
F16L 21/02 (2006.01)
Priorité
SE 9504699 27.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Inventeur

Neumann, Wieland

41066 Mönchengladbach 1, DE

Mehl, Helmut

6290 Weilburg, DE

Holmen, Bent

9700 Bröndeslev, DK

Nilsson, Ulf

331 50 Värnamo, SE

Cavka, Elvir

331 43 Värnamo, SE

Forsberg, Sören

331 42 Värnamo, SE

Ekholm, Kennet

330 12 Forsheda, SE

Leppimäki, Mika

330 15 Bor, SE

Andersson, Joakim

334 32 Anderstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.