Transducteur électromécanique multirotor et procédé de commande d'un tel transducteur

Brevet européen · EP0782242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782242
Numéro de demande
EP96120327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1996
Publié
2 juil. 1997
Délivré
15 mars 2000
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 16/02 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 9515637 28.12.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Taghezout, Daho

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.