ELEKTROSTATISCHE SPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0782478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0782478
- Numéro de demande
- EP95930652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1995
- Publié
- 9 juil. 1997
- Délivré
- 9 déc. 1998
- Radié
- 9 déc. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 5/025 (2006.01)G06K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9418039 07.09.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002108 06.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/007484 14.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
CORNELIUS, Gay, Joyce
Cottingham North Humberside HU16 5LQ, GB
NOAKES, Timothy, James
Nr. Mold Clwyd CH7 5JF, GB
JEFFERIES, Andrew
Nr. Mold Clwyd CH7 5JF, GB
GREEN, Michael, Leslie
Nannerch Clwyd CH7 5RE, GB
PRENDERGAST, Maurice, Joseph
Runcorn Cheshire WA7 4XN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.