ÜBERTRAGUNGSFOLIE

Brevet européen · EP0782505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782505
Numéro de demande
EP95929746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
8 juil. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/38 (2000.01)
B41M 5/035 (2006.01)
B41M 5/03 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
Priorité
DE 4433858 22.09.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/001194 31.08.1995
Publication PCT
WO1996/009174 28.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Leonhard Kurz GmbH & Co.

LEONHARD KURZ GMBH & CO.

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

Inventeur

SÜSS, Joachim

D-90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.