ISOTHIOHARNSTOFF-DERIVATE ALS NO SYNTHASE HEMMER
Brevet européen · EP0782567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0782567
- Numéro de demande
- EP95933007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 sept. 1995
- Publié
- 9 juil. 1997
- Délivré
- 30 juin 1999
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 335/32 (2006.01)A61K 31/155 (2006.01)
- Priorité
- GB 9418912 20.09.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001069 20.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/009286 28.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MACDONALD, James, Edwin
Pittsford, NY 14534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.