ISOTHIOHARNSTOFF-DERIVATE ALS NO SYNTHASE HEMMER

Brevet européen · EP0782567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782567
Numéro de demande
EP95933007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 sept. 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
30 juin 1999
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 335/32 (2006.01)
A61K 31/155 (2006.01)
Priorité
GB 9418912 20.09.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001069 20.09.1995
Publication PCT
WO1996/009286 28.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Inventeur

MACDONALD, James, Edwin

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.