FEUERSCHUTZ-TÜR

Brevet européen · EP0782657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782657
Numéro de demande
EP95930378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 sept. 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
17 mai 2000
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 4432580 13.09.1994
DE 19510912 24.03.1995
Demande PCT
PCT/DE1995/001232 08.09.1995
Publication PCT
WO1996/008627 21.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Hörmann KG Eckelhausen

Industriegelände, D-66625 Nohfelden, DE

Inventeur

HÖRMANN, Thomas

D-66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.