DISPOSITIF A USAGE UNIQUE D'ANALYSE D'UN LIQUIDE CORPOREL

Brevet européen · EP0782702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782702
Numéro de demande
EP95931262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1995
Publié
9 juil. 1997
Délivré
13 janv. 1999
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/52 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
C12Q 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 9411349 19.09.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/001199 19.09.1995
Publication PCT
WO1996/009544 28.03.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Chaffringeon, Bernard

1025 Saint-Sulpice

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chaffringeon, Bernard

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.