Fraise à canon
Brevet européen · EP0782840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0782840
- Numéro de demande
- EP96810855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1996
- Publié
- 9 juil. 1997
- Délivré
- 1 mars 2000
- Radié
- 5 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 4696 08.01.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.12.2016
- 5 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 15 mars 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- PRECIFAR S.A., 79, rue de la Serre, 2300 La Chaux-De-Fonds → PRECIMED S.A., L'Echelette 7, 2534 Orvin
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.