Rillenkolben

Brevet européen · EP0782902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0782902
Numéro de demande
EP96810524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1996
Publié
9 juil. 1997
Délivré
11 avr. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/14 (2006.01)
B25C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 19548870 27.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Frommelt, Markus

9494 Schaan, LI

Kuel, Hermann

6820 Frastanz, AT

Heeb, Norbert

9470 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.