HETEROGENEN KATALYSATOREN

Brevet européen · EP0783371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0783371
Numéro de demande
EP95932691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1995
Publié
16 juil. 1997
Délivré
24 juin 1998
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 37/03 (2006.01)
B01J 21/06 (2006.01)
B01J 21/08 (2006.01)
Priorité
CH 2882/94 22.09.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003530 08.09.1995
Publication PCT
WO1996/009117 28.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 30 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

BAIKER, Alfons

CH-8152 Glattbrugg

DUTOIT, Dominique

CH-5704 Egliswil

HUTTER, Remo

CH-9451 Kriessern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.