LASERADRESSIERBARE THERMOGRAPHISCHE ELEMENTE
Brevet européen · EP0783726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0783726
- Numéro de demande
- EP95927547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1995
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 8 mars 2000
- Radié
- 8 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03C 1/498 (2006.01)
- Priorité
- US 313011 27.09.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/009659 01.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/010213 04.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
BILLS, Richard, E.
Saint Paul, MN 55133-3427, US
WEIGEL, David, C.
Saint Paul, MN 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.