REGULATEUR D'ECOULEMENT DE PUISSANCE GENERALISE RAPIDE
Brevet européen · EP0783789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0783789
- Numéro de demande
- EP94925825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1994
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 4 nov. 1998
- Radié
- 4 nov. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02J 3/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1994/009072 11.08.1994
- Publication PCT
- WO1996/005642 22.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 13 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GYUGYI, Laszlo
Pittsburgh, PA 15235, US
SCHAUDER, Colin, D.
Murrysville, PA 15668, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.