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Brevet européen · EP0783828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0783828
Numéro de demande
EP95930460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1995
Publié
16 juil. 1997
Délivré
20 juin 2001
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 9415594 U 29.09.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/003231 16.08.1995
Publication PCT
WO1996/010321 04.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Topholm & Westermann ApS

TOPHOLM & WESTERMANN APS

Ny Vestergaardsvej 25, DK-3500 Vaerloese, DK

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

TOPHOLM, Jan

DK-2840 Holte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.