ELEKTRISCHES HEIZELEMENT
Brevet européen · EP0783830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0783830
- Numéro de demande
- EP95930361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1995
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 9 juin 1999
- Radié
- 9 juin 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H05B 3/74 (2006.01)
- Priorité
- CH 285494 20.09.1994CH 41495 13.02.1995CH 206995 13.07.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000208 19.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/009738 28.03.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 avr. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2009
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Ecowatt Produktions AG, Steinenring 52, 4051 Basel → Nuveco AG, Gerbergasse 48, 4001 Basel
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.