Dispositif de liaison multidirectionnel

Brevet européen · EP0783853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0783853
Numéro de demande
EP96440008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1996
Publié
16 juil. 1997
Délivré
23 juil. 1997
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Steelcase Strafor

56, rue Jean Giraudoux, B.P. 6K, F-67035 Strasbourg Cédex, FR

Inventeur

Oberle, Jean-Marc

F-67310 Cosswiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.