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Brevet européen · EP0783859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0783859
- Numéro de demande
- EP97100510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1997
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47B 77/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19601195 15.01.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 9 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 09.09.2008
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
Hahn, Uwe
33332 Gütersloh, DE
Hampf, Holger
50733 Köln, DE
Plüss, Jürgen
33334 Gütersloh, DE
Sedlag, Michael
33613 Bielefeld, DE
Thomkins, Nicolas G.
50937 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.