Wannenträger für Bade- oder Duschwannen
Brevet européen · EP0783862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0783862
- Numéro de demande
- EP96120469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1996
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 22 sept. 1999
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19600839 12.01.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Radiation annulée
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 30 avr. 2003
Radiation annulée
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
4 entrées antérieures
- 13 juil. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Radiation annulée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Sebenza, Edenvale 1610, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.