Türverglasung
Brevet européen · EP0784143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0784143
- Numéro de demande
- EP97100395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1997
- Publié
- 16 juil. 1997
- Délivré
- 9 oct. 2002
- Radié
- 10 janv. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)E06B 3/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 29600399 U 11.01.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.01.2017
- 21 oct. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 25 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2013
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patmed AG, Tiergartenrain 3, Postfach 322, 4010 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Hermann, Peter
48683 Ahaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.