Verkaufsständer

Brevet européen · EP0784160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784160
Numéro de demande
EP95120197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1995
Publié
16 juil. 1997
Délivré
11 août 1999
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/02 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
A47F 7/00 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

alfer aluminium Gesellschaft mbH

alfer-Aluminium Gesellschaft mbH

Industriestrasse 70, D-79793 Wutöschingen-Horheim, DE

Inventeur

Gehring, Udo

D-79771 Klettgau, DE

Speicher, Thomas

D-79761 Waldshut-Tiengen, DE

Wilbs, Thomas

D-79777 Ühlingen-Birkendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.