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Brevet européen · EP0784522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784522
Numéro de demande
EP96925652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
4 déc. 2002
Radié
2 juil. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B21D 47/00 (2006.01)
B61D 17/00 (2006.01)
B61F 1/00 (2006.01)
B23K 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 19528610 04.08.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/002916 03.07.1996
Publication PCT
WO1997/005974 20.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 14 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.03.2009

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Siemens AG

Postfach 22 16 34, 80506 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

HOLZ, Rüdiger

D-82237 Wörthsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.