PREPARATION DE COMPOSES ORGANIQUES FLUORES

Brevet européen · EP0784614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784614
Numéro de demande
EP96927750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 381/00 (2006.01)
Priorité
GB 9515599 29.07.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001829 26.07.1996
Publication PCT
WO1997/005106 13.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 14 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

F2 Chemicals Limited

Lea Lane, Lea Town, Preston, Lancashire PR4 0RZ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BOWDEN, Roy Dennis, BNFL Fluorochemicals Limited

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

GREENHALL, Martin Paul, BNFL Fluorochemicals Ltd.

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

MOILLIET, John Stewart, BNFL Fluorochemicals Ltd.

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

THOMSON, Julie BNFL Fluorochemicals Limited

Preston Lancashire PR4 0XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.