PROCEDE DE POLYMERISATION DE MONOMERES SUR LITS FLUIDISES
Brevet européen · EP0784638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0784638
- Numéro de demande
- EP95935108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1995
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 5 avr. 2000
- Radié
- 5 avr. 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- US 316769 03.10.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/012242 26.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/010591 11.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 14 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
Parties
Inventeur
GRIFFIN, John, Robert
Baytown, TX 77520, US
DECHELLIS, Marc, Louis
Houston, TX 77058, US
MUHLE, Michael, Elroy
Kingwood, TX 77345, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.