PROCEDE BACTERIEN DE DEDOUBLEMENT DE CIS-DIOLS RACEMIQUES

Brevet européen · EP0784697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784697
Numéro de demande
EP95930597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1995
Publié
23 juil. 1997
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 41/00 (2006.01)
Priorité
GB 9420067 05.10.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002051 31.08.1995
Publication PCT
WO1996/011282 18.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Avecia Limited

Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ALLEN, Christopher Curtis Royston

Belfast BT9 7FH, GB

BOYD, Derek Raymond

Belfast BT9 6LQ, GB

DALTON, Howard

Warwickshire CV23 8QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.