PCD- ODER PcBN-WERKZEUGE FÜR DIE HOLZINDUSTRIE
Brevet européen · EP0784711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0784711
- Numéro de demande
- EP95937294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1995
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 26/00 (2006.01)C22C 29/16 (2006.01)
- Priorité
- SE 9404019 18.11.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001366 17.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/016194 30.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
EDERYD, Stefan
132 47 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.