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Brevet européen · EP0784955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784955
Numéro de demande
EP96121003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
2 juin 1999
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT TO960017 16.01.1996
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Essegielle S.r.l.

ESSEGIELLE S.r.l

Strada San Mauro 25, I-10156 Torino, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Cortese, Virginio

10100 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.