Réducteur de fracture

Brevet européen · EP0784962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0784962
Numéro de demande
EP96810876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
16 oct. 2002
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
CH 13396 18.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Stryker Trauma SA

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Radiée du registre

Inventeur

Campopiano, Ascanio

80059 Torre del Greco, IT

Mata, Jacques

1163 Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.