Machine à granuler

Brevet européen · EP0785025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785025
Numéro de demande
EP96810861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
9 févr. 2000
Radié
9 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02C 18/06 (2006.01)
B02C 13/18 (2006.01)
B02C 23/16 (2006.01)
Priorité
CH 14796 19.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.12.2016

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Frewitt fabrique de machines S.A.

Frewitt Maschinenfabrik AG

7, route du Coteau, 1763 Granges-Paccot

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Broillet, Michel

1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.