WERKZEUG ZUM RINGBINDEN
Brevet européen · EP0785091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785091
- Numéro de demande
- EP96901485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1996
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 18 juil. 2001
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/22 (2006.01)B42F 13/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 20350595 09.08.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/000174 26.01.1996
- Publication PCT
- WO1997/006015 20.02.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
WADA, Takao
Yao-shi, Osaka 581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.