Klappbehälter

Brevet européen · EP0785140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785140
Numéro de demande
EP96118097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1996
Publié
23 juil. 1997
Délivré
10 févr. 1999
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/18 (2006.01)
Priorité
DE 19601678 18.01.1996
DE 19615885 22.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Perstorp Plastic Systems AB

PERSTORP PLASTIC SYSTEMS AB

28480 Perstorp, SE

Inventeur

Schmitt, Peter

57299 Burbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.